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Marques déposées par la société CSM Nederland B.V
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CAFÉ CLASSICS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFÉ CLASSICS
CSM Nederland B.V., Société régie selon les lois Néerlandaises

Numéro de dépôt :
3916538
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
CAFÉ CLASSICS de CSM Nederland B.V

Présentation de la marque CAFÉ CLASSICS

Déposée le 27 avril 2012 par la société CSM Nederland B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFÉ CLASSICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la société CSM Nederland B.V domicilié(e) 13 Nienoord, 1112 XE DIEMEN - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque CAFÉ CLASSICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFÉ CLASSICS est expirée depuis le 27 avril 2022.

CSM Nederland B.V a également déposé les autres marques suivantes : Vivat C'EST MA VIE , POUSS'O FOUR , PAIN AU CHOCOLAT POUSSO'FOUR 25 MINUTES ... DU FROID AU PRESENTOIR , MASSIMI , DELICES DE LA TOUR , QUICK GEL , ZEPHYR , ISAMANDES , SAINT HONORE , MASSIMI


CSM Nederland B.V., Société régie selon les lois Néerlandaises - 13 Nienoord, 1112 XE DIEMEN - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 29 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617487 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.